Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUIGNON
Le P'tit Fournil de Tony, SARL
M. ALVES Tony

Numéro de dépôt :
4071342
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
QUIGNON de Le P\'tit Fournil de Tony

Présentation de la marque QUIGNON

Déposée le 21 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le P'tit Fournil de Tony et monsieur ALVES Tony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QUIGNON »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le P'tit Fournil de Tony domicilié(e) 31 route de Martel - 46200 - LACHAPELLE AUZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur ALVES Tony domicilié(e) 31 route de Martel - 46200 - LACHAPELLE AUZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le P'tit Fournil de Tony, M. ALVES Tony domicilié(e) 31 route de Martel - 46200 - LACHAPELLE AUZAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Le P'tit Fournil de Tony a également déposé les autres marques suivantes : QUIGNON de TONY


Le P'tit Fournil de Tony, SARL - 31 route de Martel - 46200 - LACHAPELLE AUZAC - France - SIREN 5

M. ALVES Tony - 31 route de Martel - 46200 - LACHAPELLE AUZAC - France


Le P'tit Fournil de Tony, M. ALVES Tony - 31 route de Martel - 46200 - LACHAPELLE AUZAC - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674600 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires.