Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOasis
LE P'TI BOUCHER, SARL

Numéro de dépôt :
3588883
Date de dépôt :
16/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2018
BIOasis de LE P\'TI BOUCHER

Présentation de la marque BIOasis

Déposée le 16 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE P'TI BOUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOasis »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE P'TI BOUCHER domicilié(e) 1 ZA DE KERADRIVIN - 22300 - LANNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 704 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE P'TI BOUCHER domicilié(e) 1 ZA DE KERADRIVIN - 22300 - LANNION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOasis est expirée depuis le 16 juillet 2018.


LE P'TI BOUCHER, SARL - 1 ZA DE KERADRIVIN - 22300 - LANNION - France - SIREN 484704663


LE P'TI BOUCHER - 1 ZA DE KERADRIVIN - 22300 - LANNION - France


Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 29 avril 2009 - Rejet partiel n°496204 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool : ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.