Clos Mistinguett – Domaine du Noyer, Cru Classé de l'AOC Côtes de Provence depuis 1955
Présentation de la marque Clos Mistinguett – Domaine du Noyer, Cru Classé de l'AOC Côtes de Provence depuis 1955
Déposée le 25 juillet 2011 par la société Le Noyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Mistinguett – Domaine du Noyer, Cru Classé de l'AOC Côtes de Provence depuis 1955 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Clos Mistinguett – Domaine du Noyer, Cru Classé de l'AOC Côtes de Provence depuis 1955 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Mistinguett – Domaine du Noyer, Cru Classé de l'AOC Côtes de Provence depuis 1955 est expirée depuis le 25 juillet 2021.
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11