Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rupture et Renaissances
Le Nouveau Prince (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
98738278
Date de dépôt :
22/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2008

Présentation de la marque Rupture et Renaissances

Déposée le 22 juin 1998 par l'association loi 1901 Le Nouveau Prince auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rupture et Renaissances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Nouveau Prince domicilié(e) 86, rue St Dominique, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Le Nouveau Prince - France.

La marque Rupture et Renaissances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rupture et Renaissances est expirée depuis le 22 juin 2008.

Le Nouveau Prince a également déposé les autres marques suivantes : Clubs Renaissances


Le Nouveau Prince (Association Loi 1901) - 86, rue St Dominique, 75007 PARIS - France


Association Le Nouveau Prince - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

- supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques - papier et carton (but semi-ouvré, ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; livres ; catalogues ; journaux ; périodiques ; ouvrages édités sur fascicules mobiles ou non ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). - distribution de prospectus ; services d'abonnement de journaux, de livres ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de communication d'un parti ou d'une formation politique. - agence de presse et d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs, service de télécommunications de messagerie, électronique par réseau Internet - édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; montage de bandes vidéo ; organisation de colloques, conférences, congrès ; organisation de manifestations à but culturel, politique, éducatif ; organisation de divertissement radiophonique ou par télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.