Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE NOUGAT DE MONTSEGUR
/
Le Nougat de Montségur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Nougat de Montségur
LE NOUGAT DE MONTSEGUR, SAS

Numéro de dépôt :
4217719
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2025
Le Nougat de Montségur de LE NOUGAT DE MONTSEGUR

Présentation de la marque Le Nougat de Montségur

Déposée le 12 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE NOUGAT DE MONTSEGUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Nougat de Montségur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE NOUGAT DE MONTSEGUR domicilié(e) 228 Route de Saint Paul Trois Châteaux - 26130 - MONTSEGUR SUR LAUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 752 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE NOUGAT DE MONTSEGUR domicilié(e) 228 Route de Saint Paul Trois Châteaux - 26130 - MONTSEGUR SUR LAUZON - France.

La marque Le Nougat de Montségur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Nougat de Montségur arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.


LE NOUGAT DE MONTSEGUR, SAS - 228 Route de Saint Paul Trois Châteaux - 26130 - MONTSEGUR SUR LAUZON - France - SIREN 530752054


LE NOUGAT DE MONTSEGUR - 228 Route de Saint Paul Trois Châteaux - 26130 - MONTSEGUR SUR LAUZON - France


Republication pour erratum - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Errata de la publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.