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Marques déposées par LE NORMAND Jacques
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LE P'TIT LIEN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE P'TIT LIEN
LE NORMAND Jacques
ANDRE Yannick
GARLANTEZEC Nicolas

Numéro de dépôt :
3301977
Date de dépôt :
07/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE P\'TIT LIEN de LE NORMAND Jacques

Présentation de la marque LE P'TIT LIEN

Déposée le 7 juillet 2004 par LE NORMAND Jacques, ANDRE Yannick, GARLANTEZEC Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT LIEN »

Les déposants sont LE NORMAND Jacques domicilié(e) LANISCAT - France, ANDRE Yannick domicilié(e) PLOUGUERNEVEL - France, GARLANTEZEC Nicolas domicilié(e) PLELAUFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE NORMAND Jacques FONTAINE LEUR domicilié(e) LANISCAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE NORMAND Jacques - LANISCAT - France

ANDRE Yannick - PLOUGUERNEVEL - France

GARLANTEZEC Nicolas - PLELAUFF - France


LE NORMAND Jacques FONTAINE LEUR - LANISCAT - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet total n°413113 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.