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Marques déposées par LE NORCY FREDERIQUE
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NOVADIAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVADIAM
LE NORCY FREDERIQUE

Numéro de dépôt :
3829616
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
NOVADIAM de LE NORCY FREDERIQUE

Présentation de la marque NOVADIAM

Déposée le 9 mai 2011 par LE NORCY FREDERIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVADIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est LE NORCY FREDERIQUE domicilié(e) 4 rue du Général CAMOU - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE NORCY FREDERIQUE domicilié(e) 4 rue du Général CAMOU - 75007 - PARIS - France.

La marque NOVADIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVADIAM est expirée depuis le 9 mai 2021.


LE NORCY FREDERIQUE - 4 rue du Général CAMOU - 75007 - PARIS - France


LE NORCY FREDERIQUE - 4 rue du Général CAMOU - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Bijoux fantaisies.