Déposée le 25 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) LE NOIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STAYD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE NOIR domicilié(e) 8 PLACE ROOSEVELT,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 250 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRELUZEAU – ARANTHABE & Associés AVOCATS Centre Espace Performance – ALPHASIS domicilié(e) Bât. H1,35769 SAINT GREGOIRE Cedex - 35769 - France.
La marque STAYD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300708.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAYD est expirée depuis le 25 juin 2014.
LE NOIR SOCIETE ANONYME - 8 PLACE ROOSEVELT,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 576250153
BRELUZEAU – ARANTHABE & Associés AVOCATS Centre Espace Performance – ALPHASIS - Bât. H1,35769 SAINT GREGOIRE Cedex - 35769 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Articles orthopédiques. Cuir – imitation du cuir – peaux d'animaux – bagages – articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) en cuir ou en imitation du cuir malles – valises. Cannes. Parapluies – parasols – fouets sellerie. Vêtements – chaussures – chaussons chaussettes – chapellerie – gants (habillement) – ceintures (habillement).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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