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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE NOBLE AGE
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LES JARDINS DE LEYSOTTE RÉSIDENCE MÉDICALISÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE LEYSOTTE RÉSIDENCE MÉDICALISÉE
LE NOBLE AGE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4020351
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/07/2023
LES JARDINS DE LEYSOTTE RÉSIDENCE MÉDICALISÉE de LE NOBLE AGE

Présentation de la marque LES JARDINS DE LEYSOTTE RÉSIDENCE MÉDICALISÉE

Déposée le 11 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) LE NOBLE AGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES JARDINS DE LEYSOTTE RÉSIDENCE MÉDICALISÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE NOBLE AGE domicilié(e) 6 Rue des Saumonières - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 359 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE NOBLE AGE domicilié(e) 6 Rue des Saumonières - 44300 - NANTES - France.

La marque LES JARDINS DE LEYSOTTE RÉSIDENCE MÉDICALISÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE LEYSOTTE RÉSIDENCE MÉDICALISÉE est expirée depuis le 11 juillet 2023.

LE NOBLE AGE a également déposé les autres marques suivantes : LE NOBLE-AGE , HAD Nord Seine et Marne , LA VILLA DES POETES RESIDENCE MEDICALISEE , LE NOBLE-AGE , Résidence Talanssa , VILLA TOHANNIC , LA MEULIÈRE DE LA MARNE , LE NOBLE-AGE , LA VILLA DES 7 COLLINES RESIDENCE MEDICALISEE , LES JARDINS D'HERMINE


LE NOBLE AGE, Société Anonyme - 6 Rue des Saumonières - 44300 - NANTES - France - SIREN 388359531


LE NOBLE AGE - 6 Rue des Saumonières - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 28 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°725260 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-04-28

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Tous ces services étant exclusivement fournis au sein et dans le cadre des maisons médicalisées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées ; des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; des maisons de convalescence ou de repos, des centres de soins de suite et de réadaptation, des accueils de jour, de services d'hospitalisation à domicile ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées. Tous ces services étant exclusivement fournis au sein et dans le cadre des maisons médicalisées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées ; des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; des maisons de convalescence ou de repos, des centres de soins de suite et de réadaptation, des accueils de jour, de services d'hospitalisation à domicile ;

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de coiffure. Tous ces services étant exclusivement fournis au sein et dans le cadre des maisons médicalisées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées ; des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; des maisons de convalescence ou de repos, des centres de soins de suite et de réadaptation, des accueils de jour, de services d'hospitalisation à domicile.