Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES JARDINS D'HENRIVILLE
LE NOBLE AGE, SA

Numéro de dépôt :
4340719
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2027
LES JARDINS D\'HENRIVILLE de LE NOBLE AGE

Présentation de la marque LES JARDINS D'HENRIVILLE

Déposée le 24 février 2017 par la Société Anonyme (SA) LE NOBLE AGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES JARDINS D'HENRIVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE NOBLE AGE domicilié(e) 7 BOULEVARD AUGUSTE PRIOU - 44124 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 359 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le noble age, M. SIRET Jean-Paul domicilié(e) 7 BOULEVARD Auguste Priou - 44124 - VERTOU - France.

La marque LES JARDINS D'HENRIVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS D'HENRIVILLE arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

LE NOBLE AGE a également déposé les autres marques suivantes : LE NOBLE-AGE , HAD Nord Seine et Marne , LA VILLA DES POETES RESIDENCE MEDICALISEE , LE NOBLE-AGE , Résidence Talanssa , VILLA TOHANNIC , LA MEULIÈRE DE LA MARNE , LE NOBLE-AGE , LA VILLA DES 7 COLLINES RESIDENCE MEDICALISEE , LES JARDINS DE LEYSOTTE RÉSIDENCE MÉDICALISÉE


LE NOBLE AGE, SA - 7 BOULEVARD AUGUSTE PRIOU - 44124 - VERTOU - France - SIREN 388359531


Le noble age, M. SIRET Jean-Paul - 7 BOULEVARD Auguste Priou - 44124 - VERTOU - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 28 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°725260 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-04-28

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, tous ces services étant exclusivement fournis au sein et dans le cadre des maisons médicalisées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; des maisons de convalescence ou de repos, des centres de soins de suite et de réadaptation, des accueils de jour, de services d'hospitalisation à domicile ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôteliers (services) ; maison de retraite pour personnes âgées ; réservation de logements temporaires, tous ces services étant exclusivement fournis au sein et dans le cadre des maisons médicalisées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; des maisons de convalescence ou de repos, des centres de soins de suite et de réadaptation, des accueils de jour, de services d'hospitalisation à domicile ;

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de coiffure ; services hospitaliers, tous ces services étant exclusivement fournis au sein et dans le cadre des maisons médicalisées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; des maisons de convalescence ou de repos, des centres de soins de suite et de réadaptation, des accueils de jour, de services d'hospitalisation à domicile.