Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE NOBLE-AGE
LE NOBLE AGE S.A

Numéro de dépôt :
92434189
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE NOBLE-AGE

Déposée le 17 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LE NOBLE AGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE NOBLE-AGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE NOBLE AGE domicilié(e) 2, Place de la Duchesse Anne, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE NOBLE AGE S.A - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque LE NOBLE-AGE est expirée depuis le 17 septembre 2002.

LE NOBLE AGE a également déposé les autres marques suivantes : HAD Nord Seine et Marne , LA VILLA DES POETES RESIDENCE MEDICALISEE , LE NOBLE-AGE , Résidence Talanssa , VILLA TOHANNIC , LA MEULIÈRE DE LA MARNE , LE NOBLE-AGE , LA VILLA DES 7 COLLINES RESIDENCE MEDICALISEE , LES JARDINS DE LEYSOTTE RÉSIDENCE MÉDICALISÉE , LES JARDINS D'HERMINE


LE NOBLE AGE S.A - 2, Place de la Duchesse Anne, 44000 NANTES - France


LE NOBLE AGE S.A - France


Inscription le 27 décembre 1995 - REJET TOTAL n°195311 - Publication au BOPI 1995-12-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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