Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NOBLE-AGE
LE NOBLE AGE, SA

Numéro de dépôt :
3994840
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/03/2023
LE NOBLE-AGE de LE NOBLE AGE

Présentation de la marque LE NOBLE-AGE

Déposée le 29 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) LE NOBLE AGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE NOBLE-AGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE NOBLE AGE domicilié(e) 6 rue des Saumonières - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 359 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE NOBLE AGE, M. SIRET Jean-Paul domicilié(e) 6 rue des Saumonières - 44300 - NANTES - France.

La marque LE NOBLE-AGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NOBLE-AGE est expirée depuis le 29 mars 2023.

LE NOBLE AGE a également déposé les autres marques suivantes : LE NOBLE-AGE , HAD Nord Seine et Marne , LA VILLA DES POETES RESIDENCE MEDICALISEE , Résidence Talanssa , VILLA TOHANNIC , LA MEULIÈRE DE LA MARNE , LE NOBLE-AGE , LA VILLA DES 7 COLLINES RESIDENCE MEDICALISEE , LES JARDINS DE LEYSOTTE RÉSIDENCE MÉDICALISÉE , LES JARDINS D'HERMINE


LE NOBLE AGE, SA - 6 rue des Saumonières - 44300 - NANTES - France - SIREN 388359531


LE NOBLE AGE, M. SIRET Jean-Paul - 6 rue des Saumonières - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 7 octobre 2013 - Retrait partiel n°610119 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 28 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°725260 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-04-28

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Tous ces services étant exclusivement fournis au sein et dans le cadre des maisons médicalisées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; des maisons de convalescence ou de repos, des centres de soins de suite et de réadaptation, des accueils de jour, de services d'hospitalisation à domicile ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées. Tous ces services étant exclusivement fournis au sein et dans le cadre des maisons médicalisées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; des maisons de convalescence ou de repos, des centres de soins de suite et de réadaptation, des accueils de jour, de services d'hospitalisation à domicile ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure. Tous ces services étant exclusivement fournis au sein et dans le cadre des maisons médicalisées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; des maisons de convalescence ou de repos, des centres de soins de suite et de réadaptation, des accueils de jour, de services d'hospitalisation à domicile.