Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT MEDICAL DE SOLOGNE SOINS DE SUITE ET READAPTATION
LE NOBLE AGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3854294
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2021
INSTITUT MEDICAL DE SOLOGNE SOINS DE SUITE ET READAPTATION de LE NOBLE AGE

Présentation de la marque INSTITUT MEDICAL DE SOLOGNE SOINS DE SUITE ET READAPTATION

Déposée le 23 août 2011 par la Société Anonyme (SA) LE NOBLE AGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT MEDICAL DE SOLOGNE SOINS DE SUITE ET READAPTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE NOBLE AGE domicilié(e) 6 rue des Saumonières - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 359 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE NOBLE AGE domicilié(e) 6 rue des Saumonières - 44300 - NANTES - France.

La marque INSTITUT MEDICAL DE SOLOGNE SOINS DE SUITE ET READAPTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT MEDICAL DE SOLOGNE SOINS DE SUITE ET READAPTATION est expirée depuis le 23 août 2021.

LE NOBLE AGE a également déposé les autres marques suivantes : LE NOBLE-AGE , HAD Nord Seine et Marne , LA VILLA DES POETES RESIDENCE MEDICALISEE , LE NOBLE-AGE , Résidence Talanssa , VILLA TOHANNIC , LA MEULIÈRE DE LA MARNE , LE NOBLE-AGE , LA VILLA DES 7 COLLINES RESIDENCE MEDICALISEE , LES JARDINS DE LEYSOTTE RÉSIDENCE MÉDICALISÉE


LE NOBLE AGE, Société anonyme - 6 rue des Saumonières - 44300 - NANTES - France - SIREN 388359531


LE NOBLE AGE - 6 rue des Saumonières - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 28 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°725260 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-04-28

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Hébergement temporaire ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.