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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Le Noble Age
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Institut Médical d'Ennery
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Institut Médical d'Ennery
Le Noble Age, SA

Numéro de dépôt :
4273604
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Institut Médical d\'Ennery de Le Noble Age

Présentation de la marque Institut Médical d'Ennery

Déposée le 20 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) Le Noble Age auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Institut Médical d'Ennery »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Le Noble Age domicilié(e) 7 BOULEVARD Auguste Priou - 44124 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 359 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Noble Age, M. SIRET Jean-Paul domicilié(e) 7 BOULEVARD Auguste Priou - 44124 - VERTOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Le Noble Age a également déposé les autres marques suivantes : LE NOBLE-AGE , HAD Nord Seine et Marne , LA VILLA DES POETES RESIDENCE MEDICALISEE , LE NOBLE-AGE , Résidence Talanssa , VILLA TOHANNIC , LA MEULIÈRE DE LA MARNE , LE NOBLE-AGE , LA VILLA DES 7 COLLINES RESIDENCE MEDICALISEE , LES JARDINS DE LEYSOTTE RÉSIDENCE MÉDICALISÉE


Le Noble Age, SA - 7 BOULEVARD Auguste Priou - 44124 - VERTOU - France - SIREN 388359531


Le Noble Age, M. SIRET Jean-Paul - 7 BOULEVARD Auguste Priou - 44124 - VERTOU - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701304 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, tous ces services étant exclusivement fournis au sein et dans le cadre des maisons médicalisées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; des maisons de convalescence ou de repos, des centres de soins de suite et de réadaptation, des accueils de jour, de services d'hospitalisation à domicile ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôteliers (services) ; maison de retraite pour personnes âgées ; réservation de logements temporaires, tous ces services étant exclusivement fournis au sein et dans le cadre des maisons médicalisées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; des maisons de convalescence ou de repos, des centres de soins de suite et de réadaptation, des accueils de jour, de services d'hospitalisation à domicile ;

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de coiffure ; salons de beauté ; services hospitaliers, tous ces services étant exclusivement fournis au sein et dans le cadre des maisons médicalisées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; des maisons de convalescence ou de repos, des centres de soins de suite et de réadaptation, des accueils de jour, de services d'hospitalisation à domicile.