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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE NOBLE AGE
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HAD Haute-Savoie Sud
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAD Haute-Savoie Sud
LE NOBLE AGE, SA

Numéro de dépôt :
4060993
Date de dépôt :
15/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/01/2024
HAD Haute-Savoie Sud de LE NOBLE AGE

Présentation de la marque HAD Haute-Savoie Sud

Déposée le 15 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) LE NOBLE AGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HAD Haute-Savoie Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE NOBLE AGE domicilié(e) 6 rue des Saumonières - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 359 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE NOBLE AGE, M. SIRET Jean-Paul domicilié(e) 6 rue des Saumonières - 44300 - NANTES - France.

La marque HAD Haute-Savoie Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAD Haute-Savoie Sud est expirée depuis le 15 janvier 2024.

LE NOBLE AGE a également déposé les autres marques suivantes : LE NOBLE-AGE , HAD Nord Seine et Marne , LA VILLA DES POETES RESIDENCE MEDICALISEE , LE NOBLE-AGE , Résidence Talanssa , VILLA TOHANNIC , LA MEULIÈRE DE LA MARNE , LE NOBLE-AGE , LA VILLA DES 7 COLLINES RESIDENCE MEDICALISEE , LES JARDINS DE LEYSOTTE RÉSIDENCE MÉDICALISÉE


LE NOBLE AGE, SA - 6 rue des Saumonières - 44300 - NANTES - France - SIREN 388359531


LE NOBLE AGE, M. SIRET Jean-Paul - 6 rue des Saumonières - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 28 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°725260 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-04-28

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.