Déposée le 1 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) LE NIGEN N INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "LES FRUITS ESSENTIELS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE NIGEN N INDUSTRIES domicilié(e) Z.I. de la Vigne aux loups Avenue Arago - BP. 28, 91382 CHILLY MAZARIN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 938 005 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE NIGEN N INDUSTRIES - France.
La marque "LES FRUITS ESSENTIELS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE NIGEN N INDUSTRIES SA - Z.I. de la Vigne aux loups Avenue Arago - BP. 28, 91382 CHILLY MAZARIN Cedex - France - SIREN 352938005
LE NIGEN N INDUSTRIES - France
Inscription le 28 octobre 2002 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°358111 - Publication au BOPI 2002-10-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Produits pharmaceutiques, vétérinaires ou hygiéniques, substances à usage médical, aliments pour bébés. Extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Confiserie, glaces comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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