Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN ATTENDANT...
LE NEVE - RIOUSSE Sylvette, Germaine, suzanne, Louisette

Numéro de dépôt :
1702766
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
27/09/2001
EN ATTENDANT... de LE NEVE - RIOUSSE Sylvette

Présentation de la marque EN ATTENDANT...

Déposée le 27 septembre 1991 par LE NEVE - RIOUSSE Sylvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « EN ATTENDANT... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE NEVE - RIOUSSE Sylvette, Germaine, suzanne, Louisette, domicilié(e) 13, rue de la Ville en Bois, 56100 LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, agence HIRLAY - France.

La marque EN ATTENDANT... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN ATTENDANT... est expirée depuis le 27 septembre 2001.


LE NEVE - RIOUSSE Sylvette, Germaine, suzanne, Louisette - 13, rue de la Ville en Bois, 56100 LORIENT - France


agence HIRLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

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