Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIECHAL EXPLOITATION OLÉICOLE
LE NEGRATE ERWANN
BARNARDO LE NEGRATE ANNETTE

Numéro de dépôt :
3811408
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/03/2021
PIECHAL EXPLOITATION OLÉICOLE de LE NEGRATE ERWANN

Présentation de la marque PIECHAL EXPLOITATION OLÉICOLE

Déposée le 3 mars 2011 par LE NEGRATE ERWANN et BARNARDO LE NEGRATE ANNETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PIECHAL EXPLOITATION OLÉICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Les déposants sont LE NEGRATE ERWANN domicilié(e) 49 Chemin des Colles - 06740 - CHATEAUNEUF - France et BARNARDO LE NEGRATE ANNETTE domicilié(e) 428 rue St Sauveur - 06740 - CHATEAUNEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Négrate Erwann domicilié(e) 49 Chemin des Colles - 06740 - CHATEAUNEUF - France.

La marque PIECHAL EXPLOITATION OLÉICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIECHAL EXPLOITATION OLÉICOLE est expirée depuis le 3 mars 2021.


LE NEGRATE ERWANN - 49 Chemin des Colles - 06740 - CHATEAUNEUF - France

BARNARDO LE NEGRATE ANNETTE - 428 rue St Sauveur - 06740 - CHATEAUNEUF - France


Le Négrate Erwann - 49 Chemin des Colles - 06740 - CHATEAUNEUF - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; salaisons ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.