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Marques déposées par madame LE NEDIC Katia
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HappyDonne – HAPPYDONNE – Happy Donne – HAPPY DONNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HappyDonne – HAPPYDONNE – Happy Donne – HAPPY DONNE
Mme LE NEDIC Katia

Numéro de dépôt :
4227736
Date de dépôt :
21/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2025
HappyDonne – HAPPYDONNE – Happy Donne – HAPPY DONNE de LE NEDIC Katia

Présentation de la marque HappyDonne – HAPPYDONNE – Happy Donne – HAPPY DONNE

Déposée le 21 novembre 2015 par madame LE NEDIC Katia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HappyDonne – HAPPYDONNE – Happy Donne – HAPPY DONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est madame LE NEDIC Katia domicilié(e) 1 impasse des Hirondelles - 14210 - ESQUAY NOTRE DAME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE NEDIC Katia domicilié(e) 1 impasse des Hirondelles - 14210 - ESQUAY NOTRE DAME - France.

La marque HappyDonne – HAPPYDONNE – Happy Donne – HAPPY DONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HappyDonne – HAPPYDONNE – Happy Donne – HAPPY DONNE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2025.

LE NEDIC Katia a également déposé les autres marques suivantes : AISANCIEL


Mme LE NEDIC Katia - 1 impasse des Hirondelles - 14210 - ESQUAY NOTRE DAME - France


Mme LE NEDIC Katia - 1 impasse des Hirondelles - 14210 - ESQUAY NOTRE DAME - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 7 mars 2016 - Retrait partiel n°664179 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.