Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AISANCIEL
Mme LE NEDIC Katia

Numéro de dépôt :
3935925
Date de dépôt :
21/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2022
AISANCIEL de LE NEDIC Katia

Présentation de la marque AISANCIEL

Déposée le 21 juillet 2012 par madame LE NEDIC Katia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AISANCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est madame LE NEDIC Katia domicilié(e) 1 impasse des hirondelles - 14210 - ESQUAY NOTRE DAME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE NEDIC Katia domicilié(e) 1 impasse des hirondelles - 14210 - ESQUAY NOTRE DAME - France.

La marque AISANCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AISANCIEL est expirée depuis le 21 juillet 2022.

LE NEDIC Katia a également déposé les autres marques suivantes : HappyDonne – HAPPYDONNE – Happy Donne – HAPPY DONNE


Mme LE NEDIC Katia - 1 impasse des hirondelles - 14210 - ESQUAY NOTRE DAME - France


Mme LE NEDIC Katia - 1 impasse des hirondelles - 14210 - ESQUAY NOTRE DAME - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 22 octobre 2012 - Retrait partiel n°586968 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

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