Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE NAUTIL
Numéro de dépôt :
1614163
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
30/08/2000
Présentation de la marque LE NAUTIL
Déposée le 30 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE NAUTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LE NAUTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE NAUTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NAUTIL est expirée depuis le 30 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07