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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE NAPPAGE
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S SURLYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

S SURLYS
LE NAPPAGE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1448920
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2018
S SURLYS de LE NAPPAGE

Présentation de la marque S SURLYS

Déposée le 4 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE NAPPAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S SURLYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE NAPPAGE domicilié(e) 5, ZA de Florivoie,88640 GRANGES SUR VOLOGNE (dossier no 2358003) - 88640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 263 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX (dossier no 2358003) - 29337 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 16 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S SURLYS est expirée depuis le 4 février 2018.

LE NAPPAGE a également déposé les autres marques suivantes : LE NAPPAGE , La Table de Lisa , Invit'moi , MAPADIS , SURLYS


LE NAPPAGE Société par Actions Simplifiée - 5, ZA de Florivoie,88640 GRANGES SUR VOLOGNE (dossier no 2358003) - 88640 - France - SIREN 414263269


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX (dossier no 2358003) - 29337 - France


Renouvellement sans limitation n°2106965 - Publication au BOPI 1998-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2358003 - Publication au BOPI 2007-12-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 11 mars 2008 - Changement de dénomination n°470549 - Publication au BOPI 2008-03-11

Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°357127 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357128 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 11 mars 2008 - Changement de nature juridique n°470548 - Publication au BOPI 2008-03-11

Inscription le 3 février 1994 - Transmission de propriété n°168865 - Publication au BOPI 1994-02-03

Draps médicaux d'auscultation en ouate de cellulose, en papier crêpé et en non tissé.Alèses. Sacs poubelles et sachets pour la congélation, en matière plastique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).