Déposée le 17 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) LE NAPPAGE MODERNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « SURLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE NAPPAGE MODERNE domicilié(e) 5 Z.A de Florivoie,88640 GRANGES SUR VOLOGNE - 88640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 263 269 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.
La marque SURLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174838.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE NAPPAGE MODERNE Société Anonyme - 5 Z.A de Florivoie,88640 GRANGES SUR VOLOGNE - 88640 - France - SIREN 414263269
Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464580 - Publication au BOPI 2007-11-27
Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de nature juridique n°464579 - Publication au BOPI 2007-11-27
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; catalogues ; linges de table en papier ; serviettes de table, sets de tables, nappes, bavettes, essuie-mains, napperons, ronds de table en papier ; rouleaux de nappes en papier ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselles, assiettes, ustensiles de cuisine en papier, en carton ou en matières plastiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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