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Marques déposées par monsieur Le Naour Sylvain
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CHATEAU MOULIN GUERRIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU MOULIN GUERRIER
M. Le Naour Sylvain

Numéro de dépôt :
4139739
Date de dépôt :
06/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2024
CHATEAU MOULIN GUERRIER de Le Naour Sylvain

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN GUERRIER

Déposée le 6 décembre 2014 par monsieur Le Naour Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU MOULIN GUERRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Le Naour Sylvain domicilié(e) Métairie Neuve - 24500 - STE EULALIE D'EYMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Naour Sylvain domicilié(e) Métairie Neuve - 24500 - STE EULALIE D'EYMET - France.

La marque CHATEAU MOULIN GUERRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN GUERRIER arrivera à expiration en date du 6 décembre 2024.


M. Le Naour Sylvain - Métairie Neuve - 24500 - STE EULALIE D'EYMET - France


M. Le Naour Sylvain - Métairie Neuve - 24500 - STE EULALIE D'EYMET - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée.