Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) LE MUTANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LM LE MUTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MUTANT domicilié(e) Rue de la Coopérative, 76120 LE GRAND QUEVILLY (dossier no 2143804) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 847 356 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2143804) - France.
La marque LM LE MUTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE MUTANT société anonyme - Rue de la Coopérative, 76120 LE GRAND QUEVILLY (dossier no 2143804) - France - SIREN 350847356
CABINET HERRBURGER - (dossier no 2143804) - France
Renouvellement sans limitation le 5 mai 1999 n°2143804 - Publication au BOPI 1999-05-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368953 - Publication au BOPI 2003-04-14
Inscription le 5 août 1993 - Transmission de propriété n°161740 - Publication au BOPI 1993-08-05
Inscription le 31 mars 1998 - Changement d'adresse n°252398 - Publication au BOPI 1998-03-31
Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361965 - Publication au BOPI 2002-12-23
Inscription le 5 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161739 - Publication au BOPI 1993-08-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Vêtements, chaussures, chapellerie.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Boissons alcooliques (àlexception des bières)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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