Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE MUTANT
/
DOUCEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEA
LE MUTANT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3018553
Date de dépôt :
31/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2010
DOUCEA de LE MUTANT

Présentation de la marque DOUCEA

Déposée le 31 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) LE MUTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MUTANT domicilié(e) Rue de la Coopérative, 76120 LE GRAND QUEVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 847 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque DOUCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEA est expirée depuis le 31 mars 2010.

LE MUTANT a également déposé les autres marques suivantes : EOLIS , BEBE M , HAUT FERMAGE , LM LE MUTANT


LE MUTANT Société Anonyme - Rue de la Coopérative, 76120 LE GRAND QUEVILLY - France - SIREN 350847356


CABINET HERRBURGER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361965 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368953 - Publication au BOPI 2003-04-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime, serviettes hygiéniques, serviettes périodiques.