Déposée le 26 décembre 1989 par l'association loi 1901 LE MUGUET DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE MUGUET DE BUCAREST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 LE MUGUET DE FRANCE domicilié(e) Résidence du Lac Supérieur, 78110 LE VESINET - France.
La marque LE MUGUET DE BUCAREST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"LE MUGUET DE FRANCE" Association Loi 1901 - Résidence du Lac Supérieur, 78110 LE VESINET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13
Produits Horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes et fleurs naturelles, de serres.Agences de presse et d'informations, Communications radiophoniques, téléphoniques.Communications par terminal d'ordinateur, transmission de messages, organisation de congrès, conférences, symposiums, expositions, colloques, galas, échanges et rencontres internationales.Education.Institutions d'Enseignement.Edition de livres, revues.Divertissement, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agence pour artistes.Production d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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