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Marques déposées par l'association loi 1901 LE MUGUET DE FRANCE
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"LE MUGUET DE BERLIN"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE MUGUET DE BERLIN"
"LE MUGUET DE FRANCE" (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1559798
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1999

Présentation de la marque "LE MUGUET DE BERLIN"

Déposée le 13 novembre 1989 par l'association loi 1901 LE MUGUET DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE MUGUET DE BERLIN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LE MUGUET DE FRANCE domicilié(e) Résidence du Lac Supérieur - " Les Eaux Calmes ", 78110 LE VESINET SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MAXIME GIGILLES-VERSOIX, PRESIDENT - France.

La marque "LE MUGUET DE BERLIN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE MUGUET DE BERLIN" est expirée depuis le 13 novembre 1999.

LE MUGUET DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE MUGUET DE PRAGUE , LE MUGUET DE BUCAREST , LE MUGUET DU CAP


"LE MUGUET DE FRANCE" (Association loi 1901) - Résidence du Lac Supérieur - " Les Eaux Calmes ", 78110 LE VESINET SOUS BOIS - France


MONSIEUR MAXIME GIGILLES-VERSOIX, PRESIDENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Communication Education et Divertissement

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.