Déposée le 8 octobre 2001 par LE MOULLEC ALAIN-HENRI-PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est LE MOULLEC ALAIN-HENRI-PIERRE, domicilié(e) 54 RUE DU MOULIN A VENT, 93100 MONTREUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MOULLEC ALAIN-HENRI-PIERRE - France.
La marque VITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124725.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITEC est expirée depuis le 8 octobre 2011.
LE MOULLEC ALAIN-HENRI-PIERRE - 54 RUE DU MOULIN A VENT, 93100 MONTREUIL - France
LE MOULLEC ALAIN-HENRI-PIERRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Dispositifs pour le conditionnement de carburant (parties de machines) . Dispositifs pour économiser le carburant (parties de machines) et dispositifs pour contrôler l'émission des gaz d'échappement pour tous moteurs (parties de machines) . Pièces pour véhicules à moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres à moteurs qui relèvent de la classe 7.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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