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Marques déposées par l'association loi 1901 LE MOULIN VERT
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CHRYSALY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRYSALY
LE MOULIN VERT, Association loi 1901 déclarée reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3958281
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2022
CHRYSALY de LE MOULIN VERT

Présentation de la marque CHRYSALY

Déposée le 5 novembre 2012 par l'association loi 1901 LE MOULIN VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRYSALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 LE MOULIN VERT domicilié(e) 19 rue Saulnier - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 676 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque CHRYSALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRYSALY est expirée depuis le 5 novembre 2022.

LE MOULIN VERT a également déposé les autres marques suivantes : HOVIA , LE MOULIN VERT , HOVIA , HOVIA - L'audace solidaire


LE MOULIN VERT, Association loi 1901 déclarée reconnue d'utilité publique - 19 rue Saulnier - 75009 - PARIS - France - SIREN 775676265


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Vêtement technique pour nourrisson prématuré ou hypotrophique destiné à un usage hospitalier, permettant la mise en oeuvre des soins du développement. Ustensiles techniques destinés à un usage en service de médecine néonatale, en relation avec les soins médicaux y compris ceux concernant l'allaitement, à savoir : dispositifs (appareils manuels) pour l'allaitement maternel, favorisant notamment la préhension du mamelon, en particulier pour l'enfant présentant des difficultés à téter.