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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE MOULIN GAU
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SUD TISS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUD TISS
LE MOULIN GAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1633032
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
05/12/2010

Présentation de la marque SUD TISS

Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LE MOULIN GAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « SUD TISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MOULIN GAU domicilié(e) Siège Social : LE MOULIN GAU, 81660 PAYRIN AUGMONTEL (dossier no 2185138) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 678 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Louis-Dominique POQUILLON domicilié(e) (dossier no 2185138) - France.

La marque SUD TISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUD TISS est expirée depuis le 5 décembre 2010.

LE MOULIN GAU a également déposé les autres marques suivantes : ALBA LA SOURCE


LE MOULIN GAU Société Anonyme - Siège Social : LE MOULIN GAU, 81660 PAYRIN AUGMONTEL (dossier no 2185138) - France - SIREN 328678545


Maître Louis-Dominique POQUILLON - (dossier no 2185138) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2000 n°2185138 - Publication au BOPI 2000-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 11 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271995 - Publication au BOPI 1999-02-11

Fils;tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles con compris dans d'autres classes

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).