Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE MOULIN DU COUVENT
/
MOULIN DU COUVENT S.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DU COUVENT S.A.
LE MOULIN DU COUVENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3332692
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE TOURS
Date d'expiration :
22/12/2014
MOULIN DU COUVENT S.A. de LE MOULIN DU COUVENT

Présentation de la marque MOULIN DU COUVENT S.A.

Déposée le 22 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) LE MOULIN DU COUVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE TOURS), la marque française « MOULIN DU COUVENT S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MOULIN DU COUVENT domicilié(e) “ Rives ” - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 661 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. “ M.H. PRIETO – J.Y. GILLET ” domicilié(e) 28 rue Losserand,37100 TOURS - 37100 - France.

La marque MOULIN DU COUVENT S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DU COUVENT S.A. est expirée depuis le 22 décembre 2014.

LE MOULIN DU COUVENT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DU COUVENT S.A.S. , MOULIN DU COUVENT S.A.S. SAUMON MARCO POLO , MOULIN DU COUVENT S.A. SAUMON MARCO POLO


LE MOULIN DU COUVENT Société Anonyme - “ Rives ” - France - SIREN 338661960


S.C.P. “ M.H. PRIETO – J.Y. GILLET ” - 28 rue Losserand,37100 TOURS - 37100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Conserves de poissons et viandes. Fumage de poissons et viandes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.