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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Moulin de Pradines le Bas
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LE MOULIN DE PRADINES LE BAS DOMAINE DE PRADINES LE BAS MOULIN DE PRADINES DOMAINE DE PRADINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DE PRADINES LE BAS DOMAINE DE PRADINES LE BAS MOULIN DE PRADINES DOMAINE DE PRADINES
Le Moulin de Pradines le Bas, SARL

Numéro de dépôt :
4120478
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2024
LE MOULIN DE PRADINES LE BAS DOMAINE DE PRADINES LE BAS MOULIN DE PRADINES DOMAINE DE PRADINES de Le Moulin de Pradines le Bas

Présentation de la marque LE MOULIN DE PRADINES LE BAS DOMAINE DE PRADINES LE BAS MOULIN DE PRADINES DOMAINE DE PRADINES

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Moulin de Pradines le Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MOULIN DE PRADINES LE BAS DOMAINE DE PRADINES LE BAS MOULIN DE PRADINES DOMAINE DE PRADINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Moulin de Pradines le Bas domicilié(e) Domaine de Pradines le Bas, route de Corneilhan - 34500 - Béziers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Moulin de Pradines le Bas, Mme. Francine Buesa domicilié(e) Domaine de Pradines le Bas, route de Corneilhan - 34500 - Béziers - France.

La marque LE MOULIN DE PRADINES LE BAS DOMAINE DE PRADINES LE BAS MOULIN DE PRADINES DOMAINE DE PRADINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DE PRADINES LE BAS DOMAINE DE PRADINES LE BAS MOULIN DE PRADINES DOMAINE DE PRADINES est expirée depuis le 24 septembre 2024.


Le Moulin de Pradines le Bas, SARL - Domaine de Pradines le Bas, route de Corneilhan - 34500 - Béziers - France


Le Moulin de Pradines le Bas, Mme. Francine Buesa - Domaine de Pradines le Bas, route de Corneilhan - 34500 - Béziers - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; salaisons ;

Miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; arbres (végétaux) ;

Décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art.