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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE MOULIN DE NEMOURS
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LA GATINAISE BAGUETTE DE TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GATINAISE BAGUETTE DE TRADITION
LE MOULIN DE NEMOURS SAS

Numéro de dépôt :
3198048
Date de dépôt :
06/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
06/12/2012
LA GATINAISE BAGUETTE DE TRADITION de LE MOULIN DE NEMOURS

Présentation de la marque LA GATINAISE BAGUETTE DE TRADITION

Déposée le 6 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE MOULIN DE NEMOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « LA GATINAISE BAGUETTE DE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE MOULIN DE NEMOURS domicilié(e) Impasse du Moulin,77140 NEMOURS - 77140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 751 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MOULIN DE NEMOURS domicilié(e) Impasse du Moulin,77140 NEMOURS - 77140 - France.

La marque LA GATINAISE BAGUETTE DE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GATINAISE BAGUETTE DE TRADITION est expirée depuis le 6 décembre 2012.

LE MOULIN DE NEMOURS a également déposé les autres marques suivantes : BLEDORINE , LE FORESTIER DE NEMOURS , LE FAGOT


LE MOULIN DE NEMOURS SAS - Impasse du Moulin,77140 NEMOURS - 77140 - France - SIREN 905751160


LE MOULIN DE NEMOURS - Impasse du Moulin,77140 NEMOURS - 77140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie Restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.