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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE MOULIN DE MODENHEIM (Société d'Intérêt Collectif Agricole sous forme de
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LA MOULEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MOULEE
LE MOULIN DE MODENHEIM (Société d'Intérêt Collectif Agricole sous forme de Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1356844
Date de dépôt :
28/05/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2006
LA MOULEE de LE MOULIN DE MODENHEIM (Société d\'Intérêt Collectif Agricole sous forme de

Présentation de la marque LA MOULEE

Déposée le 28 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) LE MOULIN DE MODENHEIM (Société d'Intérêt Collectif Agricole sous forme de auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MOULEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MOULIN DE MODENHEIM (Société d'Intérêt Collectif Agricole sous forme de domicilié(e) 6, rue de Rixheim, 68110 ILLZACH-MODENHEIM (dossier no 2062717) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 920 777 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2062717) - France.

La marque LA MOULEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MOULEE est expirée depuis le 28 mai 2006.


LE MOULIN DE MODENHEIM (Société d'Intérêt Collectif Agricole sous forme de Société anonyme) - 6, rue de Rixheim, 68110 ILLZACH-MODENHEIM (dossier no 2062717) - France - SIREN 778920777


CABINET NUSS - (dossier no 2062717) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1996 n°2062717 - Publication au BOPI 1996-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 11 juillet 1996 - Changement de nature juridique n°203913 - Publication au BOPI 1996-07-11

Graines pour l'alimentation animale et céréales, tourteaux en tous genres, fourrages et, plus généralement, tous produits alimentaires pour animaux.