Déposée le 24 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOULIN DE LA FORGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Moulin de la Forge »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOULIN DE LA FORGE domicilié(e) - 16110 - RANCOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 207 732 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHENAUD FRANCOISE domicilié(e) LE MOULIN DE LA FORGE - 16110 - RANCOGNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Moulin de la Forge est expirée depuis le 24 août 2019.
LE MOULIN DE LA FORGE, S.A.R.L - 16110 - RANCOGNE - France - SIREN 410207732
MICHENAUD FRANCOISE - LE MOULIN DE LA FORGE - 16110 - RANCOGNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40
Renouvellement sans limitation le 5 août 2009 n°2415172 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-05
Farines alimentaires. Huiles comestibles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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