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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE MOULIN DE LA CHAUME
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PAINS CHRONO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAINS CHRONO
LE MOULIN DE LA CHAUME, SAS

Numéro de dépôt :
3965095
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2022
PAINS CHRONO de LE MOULIN DE LA CHAUME

Présentation de la marque PAINS CHRONO

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE MOULIN DE LA CHAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAINS CHRONO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE MOULIN DE LA CHAUME domicilié(e) ZI JEAN JAURES, 1138 AVENUE MARIE CURIE - 07800 - LA VOULTE SUR RHÔNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 144 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque PAINS CHRONO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS CHRONO est expirée depuis le 30 novembre 2022.

LE MOULIN DE LA CHAUME a également déposé les autres marques suivantes : Des Hommes de métiers passionnés , CONSTANCE , FOURNILS DE CONSTANCE , CONSTANCE FRENCH BAKERIES , (Marque figurative) , , BAGUETTE CHRONO , LA PASTELLIERE


LE MOULIN DE LA CHAUME, SAS - ZI JEAN JAURES, 1138 AVENUE MARIE CURIE - 07800 - LA VOULTE SUR RHÔNE - France - SIREN 326144151


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé ; mayonnaises.