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Marques déposées par LE MOULIN DE LA CHAPPE GROSBOIS ET FILS
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EPI TOUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPI TOUE
LE MOULIN DE LA CHAPPE GROSBOIS ET FILS
EARL DE LA QUILLERIE
GFA PHILIPPON

Numéro de dépôt :
4657175
Date de dépôt :
15/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2030
EPI TOUE de LE MOULIN DE LA CHAPPE GROSBOIS ET FILS

Présentation de la marque EPI TOUE

Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par LE MOULIN DE LA CHAPPE GROSBOIS ET FILS, EARL DE LA QUILLERIE, GFA PHILIPPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPI TOUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Les déposants sont LE MOULIN DE LA CHAPPE GROSBOIS ET FILS domicilié(e) 4 impasse Moulin de la Chappe - 18000 - Bourges - France, EARL DE LA QUILLERIE domicilié(e) La Quillerie - 18350 - Lugny Bourbonnais - France, GFA PHILIPPON domicilié(e) Les Ormeaux - 18350 - Lugny Bourbonnais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE LA QUILLERIE, Monsieur Quentin Pointereau domicilié(e) La Quillerie - 18350 - Lugny Bourbonnais - France.

La marque EPI TOUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657175.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPI TOUE arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.


LE MOULIN DE LA CHAPPE GROSBOIS ET FILS - 4 impasse Moulin de la Chappe - 18000 - Bourges - France

EARL DE LA QUILLERIE - La Quillerie - 18350 - Lugny Bourbonnais - France

GFA PHILIPPON - Les Ormeaux - 18350 - Lugny Bourbonnais - France


EARL DE LA QUILLERIE, Monsieur Quentin Pointereau - La Quillerie - 18350 - Lugny Bourbonnais - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.