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Marques déposées par la société Le Moulin de Cadillac
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SIGNE +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNE +
Le Moulin de Cadillac, SNC, Moulin de Cadillac

Numéro de dépôt :
4040526
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2023
SIGNE + de Le Moulin de Cadillac

Présentation de la marque SIGNE +

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par la société Le Moulin de Cadillac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la société Le Moulin de Cadillac domicilié(e) - 56190 - Noyal-Muzillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 553 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Moulin de Cadillac, M. GUILLAUME GUÉNÉGO, Moulin de Cadillac domicilié(e) - 56190 - Noyal-Muzillac - France.

La marque SIGNE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040526.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNE + est expirée depuis le 17 octobre 2023.

Le Moulin de Cadillac a également déposé les autres marques suivantes : MEUNERIE GUENEGO DEPUIS 1777 , La Bel'Oriane Tradition Française , LA MEULINE


Le Moulin de Cadillac, SNC, Moulin de Cadillac - 56190 - Noyal-Muzillac - France - SIREN 418553301


Le Moulin de Cadillac, M. GUILLAUME GUÉNÉGO, Moulin de Cadillac - 56190 - Noyal-Muzillac - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.