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Marques déposées par Le Moulin de Cadillac
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La Bel'Oriane Tradition Française
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Bel'Oriane Tradition Française
Le Moulin de Cadillac

Numéro de dépôt :
4589443
Date de dépôt :
10/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2029
La Bel\'Oriane Tradition Française de Le Moulin de Cadillac

Présentation de la marque La Bel'Oriane Tradition Française

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2019 par Le Moulin de Cadillac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bel'Oriane Tradition Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est Le Moulin de Cadillac domicilié(e) Moulin de Cadillac - 56190 - Noyal-Muzillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LE MOULIN DE CADILLAC, Monsieur GUILLAUME GUENEGO domicilié(e) LE MOULIN DE CADILLAC - 56190 - Noyal-Muzillac - France.

La marque La Bel'Oriane Tradition Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bel'Oriane Tradition Française arrivera à expiration en date du 10 octobre 2029.

Le Moulin de Cadillac a également déposé les autres marques suivantes : MEUNERIE GUENEGO DEPUIS 1777 , SIGNE + , LA MEULINE


Le Moulin de Cadillac - Moulin de Cadillac - 56190 - Noyal-Muzillac - France


SAS LE MOULIN DE CADILLAC, Monsieur GUILLAUME GUENEGO - LE MOULIN DE CADILLAC - 56190 - Noyal-Muzillac - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.