Déposée par voie électronique le 17 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le moulin de baptiste
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « la cuisine s'amuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) le moulin de baptiste domicilié(e) 140 impasse des archers - 84310 - morières les avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 626 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le moulin de baptiste, M. philippe duclaux domicilié(e) 140 impasse des archers - 84310 - morières les avignon - France.
La marque la cuisine s'amuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
le moulin de baptiste, sarl - 140 impasse des archers - 84310 - morières les avignon - France - SIREN 388626897
le moulin de baptiste, M. philippe duclaux - 140 impasse des archers - 84310 - morières les avignon - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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