Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le moulin d'Arche granoriz granoapéro chocoberge granofruit granosalade galet de Quirieu granolade
Le moulin d'Arche, eurl

Numéro de dépôt :
3808247
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
le moulin d\'Arche granoriz granoapéro chocoberge granofruit granosalade galet de Quirieu granolade de Le moulin d\'Arche

Présentation de la marque le moulin d'Arche granoriz granoapéro chocoberge granofruit granosalade galet de Quirieu granolade

Déposée le 21 février 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Le moulin d'Arche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le moulin d'Arche granoriz granoapéro chocoberge granofruit granosalade galet de Quirieu granolade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Le moulin d'Arche domicilié(e) 131 ch du moulin d'Arche - 38390 - BOUVESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 306 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le moulin d'Arche domicilié(e) 131 ch du moulin d'Arche - 38390 - BOUVESSE - France.

La marque le moulin d'Arche granoriz granoapéro chocoberge granofruit granosalade galet de Quirieu granolade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le moulin d'Arche granoriz granoapéro chocoberge granofruit granosalade galet de Quirieu granolade est expirée depuis le 21 février 2021.


Le moulin d'Arche, eurl - 131 ch du moulin d'Arche - 38390 - BOUVESSE - France - SIREN 511306557


Le moulin d'Arche - 131 ch du moulin d'Arche - 38390 - BOUVESSE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.