Déposée le 7 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOULAGE TECHNIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX),
la marque française « C.D MODUL' BY STEGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOULAGE TECHNIQUE domicilié(e) Zone Industrielle Le Bois d'Anjou, 27190 CONCHES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roger STEGEN - France.
La marque C.D MODUL' BY STEGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.D MODUL' BY STEGEN est expirée depuis le 7 août 2001.
LE MOULAGE TECHNIQUE (SARL) - Zone Industrielle Le Bois d'Anjou, 27190 CONCHES - France
M. Roger STEGEN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03
Rangements modulables pour cassettes ou disques compacts.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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