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Marques déposées par la société LE MOULAGE AUTOMATIQUE
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QUALITOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALITOP
LE MOULAGE AUTOMATIQUE

Numéro de dépôt :
93456077
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2013

Présentation de la marque QUALITOP

Déposée le 19 février 1993 par la société LE MOULAGE AUTOMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société LE MOULAGE AUTOMATIQUE domicilié(e) Société par actions simplifiée, Avenue de l'Europe,02400 CHATEAU THIERRY (dossier no 2235588) - 02400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 045 336 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2235588) - 75008 - France.

La marque QUALITOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITOP est expirée depuis le 19 février 2013.

LE MOULAGE AUTOMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SPIRALUX , LMA , REFLETS , QUADRILLE , LMA , CORSAIRE , LMA


LE MOULAGE AUTOMATIQUE - Société par actions simplifiée, Avenue de l'Europe,02400 CHATEAU THIERRY (dossier no 2235588) - 02400 - France - SIREN 562045336


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2235588) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2003 n°2235588 - Publication au BOPI 2003-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Capsules et bouchons métalliques pour bouteilles, flacons et tous conteneurs en général.Capsules et bouchons non métalliques pour bouteilles, flacons et tous conteneurs en général

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.