Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMONI VIN SUPERIEUR
M. Le Moual (Jean)

Numéro de dépôt :
951796
Date de dépôt :
09/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHARMONI VIN SUPERIEUR

Déposée le 9 avril 1976 par monsieur Le Moual (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARMONI VIN SUPERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Le Moual (Jean domicilié(e) 3, rue Bario, Lamballe (Côtes-du-Nord). - France.

La marque CHARMONI VIN SUPERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHARMONI VIN SUPERIEUR est expirée depuis le 9 avril 1986.


M. Le Moual (Jean) - 3, rue Bario, Lamballe (Côtes-du-Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Vins.