Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES COCOTTES EN COCOTTE
LE MOTTAY GOURMAND, SARL

Numéro de dépôt :
4314672
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2026
LES COCOTTES EN COCOTTE de LE MOTTAY GOURMAND

Présentation de la marque LES COCOTTES EN COCOTTE

Déposée le 15 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOTTAY GOURMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES COCOTTES EN COCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOTTAY GOURMAND domicilié(e) LE MOTTAY - 35640 - EANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE MOTTAY GOURMAND, Mme Martin Emilie domicilié(e) Le Mottay - 35640 - EANCE - France.

La marque LES COCOTTES EN COCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COCOTTES EN COCOTTE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

LE MOTTAY GOURMAND a également déposé les autres marques suivantes : CM LE COMPTOIR DU MOTTAY , LCDF LE COMPTOIR DU FOUGERAY , LES COCOTTES DU FOUGERAY


LE MOTTAY GOURMAND, SARL - LE MOTTAY - 35640 - EANCE - France


SARL LE MOTTAY GOURMAND, Mme Martin Emilie - Le Mottay - 35640 - EANCE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 21 mars 2017 - Retrait partiel n°696582 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-21

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; conserves de viande.