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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOTTAY GOURMAND
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CM LE COMPTOIR DU MOTTAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CM LE COMPTOIR DU MOTTAY
LE MOTTAY GOURMAND, SARL

Numéro de dépôt :
4170737
Date de dépôt :
02/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/04/2025
CM LE COMPTOIR DU MOTTAY de LE MOTTAY GOURMAND

Présentation de la marque CM LE COMPTOIR DU MOTTAY

Déposée le 2 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOTTAY GOURMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CM LE COMPTOIR DU MOTTAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOTTAY GOURMAND domicilié(e) LE MOTTAY - 35640 - EANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 088 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MOTTAY GOURMAND, Mme MARTIN EMILIE domicilié(e) LE MOTTAY - 35640 - EANCE - France.

La marque CM LE COMPTOIR DU MOTTAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM LE COMPTOIR DU MOTTAY arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.

LE MOTTAY GOURMAND a également déposé les autres marques suivantes : LCDF LE COMPTOIR DU FOUGERAY , LES COCOTTES EN COCOTTE , LES COCOTTES DU FOUGERAY


LE MOTTAY GOURMAND, SARL - LE MOTTAY - 35640 - EANCE - France - SIREN 801088212


LE MOTTAY GOURMAND, Mme MARTIN EMILIE - LE MOTTAY - 35640 - EANCE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.