Déposée le 6 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) LE MOTEUR MODERNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ETAPULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MOTEUR MODERNE domicilié(e) 5 à 9 rue Benoit Frachon - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 703 299 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
La marque ETAPULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE MOTEUR MODERNE, société anonyme - 5 à 9 rue Benoit Frachon - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 348703299
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2012 n°2514234 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-16
Inscription le 30 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°615532 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Inscription le 20 mai 2015 - Changement de dénomination n°649248 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-20
Moteurs thermiques et moteurs thermiques suralimentés autres que pour véhicules terrestres, dispositifs de suralimentation pour moteurs thermiques autres que pour véhicules terrestres, dispositifs de modulation des gaz entrant dans une turbine de suralimentation de moteurs autres que pour véhicules terrestres. Moteurs thermiques et moteurs thermiques suralimentés pour véhicules terrestres, dispositifs de suralimentation pour moteurs thermiques pour véhicules terrestres, dispositifs de modulation des gaz entrant dans une turbine de suralimentation de moteurs pour véhicules terrestres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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