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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le mosaique
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Mosaïque Pizza
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mosaïque Pizza
Le mosaique, sarl

Numéro de dépôt :
3986577
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/02/2023
Mosaïque Pizza de Le mosaique

Présentation de la marque Mosaïque Pizza

Déposée le 28 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le mosaique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Mosaïque Pizza » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le mosaique domicilié(e) 2 rue allart - 80000 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 094 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le mosaique, SARL domicilié(e) 2 rue allart - 80000 - AMIENS - France.

La marque Mosaïque Pizza a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mosaïque Pizza est expirée depuis le 28 février 2023.


Le mosaique, sarl - 2 rue allart - 80000 - AMIENS - France - SIREN 428094437


Le mosaique, SARL - 2 rue allart - 80000 - AMIENS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.