Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE MONT DU PUIT
SCEA LE MONT

Numéro de dépôt :
3767682
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/09/2020
CHATEAU LE MONT DU PUIT de LE MONT

Présentation de la marque CHATEAU LE MONT DU PUIT

Déposée le 20 septembre 2010 par LE MONTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LE MONT DU PUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est LE MONTTODO domicilié(e) 4 RUE DU CHATEAU - 33180 - ST SEURIN DE CADOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 738 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAÏKOUK LATIFA domicilié(e) 4 Rue du CHATEAU - 33180 - ST SEVRIN DE CADOURNE - France.

La marque CHATEAU LE MONT DU PUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE MONT DU PUIT est expirée depuis le 20 septembre 2020.

LE MONT a également déposé les autres marques suivantes : LE ROSE DES COPINES


SCEA LE MONT - 4 RUE DU CHATEAU - 33180 - ST SEURIN DE CADOURNE - France - SIREN 433738873


SAÏKOUK LATIFA - 4 Rue du CHATEAU - 33180 - ST SEVRIN DE CADOURNE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée.